9 documents imprimés (sauf 1 ms.) concernant le Brabant.

Formats divers, en français (qqs piqûres, salissures, mouill.).

En ff. ou sous brochage de papier d'origine. État correct.

1. [Manuscrit] - Copie d'un acte de partage des héritiers de Jean Le Droit. Braine-le-Comte, 22 août 1663. In-f° : 11 pp., sur parchemin. - 2. Conditions du traité des contributions fait à Gand le premier août 1745 [...]. Brux., E. de Grieck, 1745. In-12 : 8 pp. Contributions de guerre réclamées aux Brabançons par l'envahisseur français pendant la guerre de Succession d'Autriche. - 3. [Joseph II] - Disposition [...] adressée aux chefs des départemens, sur la manière de traiter les affaires publiques. Malines, P.J. Hanicq, 1784. In-12 : 16 pp. - 4. Essai sur la manière de porter dans le cours des procédures, les divers appointemens ou décrets [...]. Brux., F. Hayez, 1787. In-8° : iv-82 pp. - 5-6. 2 mémoires judiciaires concernant les familles Vander Noot, Van Buren, de Cotereau, de Bisthoven (Brux., G. Huyghe, [c. 1794]). - 7. Réflexions pour le sieur Désiré carton, fabricant à Anderlecht [...]. [Brux., c. 1807]. In-4° : 16 pp. - 8. Huysman d'Annecroix; Pollart de Cannivris; Gilbert, P.J.; et al. - Rapport fait au nom de la section d'instruction publique, dans la séance des États provinciaux du Brabant méridional [...] sur la situation de l'enseignement dans cette province. Brux., Vve De Boubers, 1818. In-12 : 16 pp. - 9. Exposé de la situation de la province du Brabant méridional sous le rapport de son administration [...]. [Brux., 1830]. In-8° : 37 pp.
Joint : Qqs cahiers ou ff. dépareillés de publications diverses. En ff. sous couv. impr. (10 pcs)